Mentions légales
Conditions générales d’utilisation
L’utilisation de ce site Web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d’avertissement.
Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles. Pour contacter le WebMaster si vous avez repéré une anomalie ou si vous souhaitez entrer en contact avec le gestionnaire principal du site, contactez : info@diversea.fr
Contenu
Les informations fournies sur diversea.fr le sont à titre informatif. DIverséa ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Diverséa peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services décrits sur ce site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Marque et Propriété intellectuelle
Diverséa est une marque déposée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de cette marque, seule ou intégrée à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de Diverséa est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. La structure générale, les textes, photographies, icônes, images et tous les éléments composant le site Web de la société Diverséa, sont protégés et relèvent de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations techniques…). Les informations présentées sur le site diversea.fr sont publiques. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.
Les contenus (textes, images, sons, audiovisuels ou autres…) de diversea.fr sont la propriété de Diverséa.
Liens hypertextes
Le site diversea.fr donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. Diverséa n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Diverséa ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site phideel.fr à condition : – que les pages de diversea.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. – de n’utiliser que l’URL principale : www.diversea.fr
Erreurs ou omissions
Les entreprises citées dans ce site Web sont priées d’avertir par courrier (électronique et/ou postal) la société Diverséa, en cas de modification de leurs coordonnées.
Cookies
L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience… afin d’améliorer la qualité du site. Le paramétrage de logiciel de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.
Collecte et traitement des données personnelles
Dans le cadre de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées exclusivement à la société Diverséa, qui s’engage à ne pas les transmettre à des tiers.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de Diverséa –17, rue du Sénat – 44300 Nantes. Si l’utilisateur ne souhaite plus recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu’il en fasse la demande auprès de la société Diverséa.
A propos du site www.phideel.fr
Le site diversea.fr est la propriété de
Diverséa,
17, rue du Sénat
44300 Nantes
Siret : 502 403 488 00039